mercredi 9 août 2023
jeudi 29 juin 2023
Transports scolaires (année scolaire 2023/2024) – Ecoles publiques maternelles et primaires
CONSULTATION
SANS FORMALITES
1.Objet :
Transports scolaires (année
scolaire 2023/2024) – Ecoles publiques maternelles et primaires
2. Type de marché :
3. Décomposition du
marché :
4. Délai de validité
des offres :
5. Délai de réalisation :
6. Critères
d’attribution des offres :
7. Justifications à
produire :
Les candidats auront à produire un
dossier comprenant les pièces suivantes datées et signées :
- Lettre de candidature (imprimé DC1)
-
La Déclaration
du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans
la déclaration.
- état annuel des certificats administratifs (imprimé NOTI2)
ou ensemble des attestations administratives et sociales fournies par les différentes
administrations
- renseignements permettant d’évaluer
les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
- références et/ou qualifications pour
des services de même nature et de même importance.
- attestation d’assurance
- moyens humains et matériels du centre d’exploitation
- coordonnées du responsable d’exploitation
- habilitation à exercer l’activité professionnelle de
transport, licence de transport
- liste des véhicules disponibles sur le centre et liste des
véhicules affectés au service
- fiches techniques et date d’immatriculation des véhicules
affectés au service
- devis descriptif sous détaillant l’offre forfaitaire par
circuit
- kilométrage quotidien des transports contractuels
8. Modalités de
réglement :
9. Précisions
complémentaires :
Le
dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les
offres seront entièrement rédigées en langue française.
10. Renseignements
complémentaires :
tél :
02.54.94.41.28 ou 06.34.96.91.86 (M. Barbe)
11. Date limite de
réception des offres :
Toute
remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur.
12. Date d’envoi du
présent avis : 29/06/2023
jeudi 25 mai 2023
Création d’un toboggan à l’extérieur du complexe Alain Calmat
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS
CONSULTATION
SANS FORMALITES
1.Objet :
Création
d’un toboggan à l’extérieur du complexe Alain Calmat
2. Type de marché :
3. Décomposition du
marché :
Lot
1 – Création d’une dalle béton et des réseaux en attente
Lot
2 – Réalisation de l’hydraulicité dans sa globalité
Lot
3 – Fourniture et pose d’un toboggan 3 couloirs
4. Délai de validité
des offres :
5. Délai de réalisation :
6. Critères
d’attribution des offres :
7. Justifications à
produire :
-
Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat (imprimé
DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
-
références
-
certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant
d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
-
mémoire technique
- attestation d'assurance
8. Modalités de
réglement :
9. Précisions
complémentaires :
Le
dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les
offres seront entièrement rédigées en langue française.
10. Renseignements
complémentaires :
Visite sur le site obligatoire au Complexe
Alain Calmat, 16 Avenue de Paris - 41200 Romorantin-Lanthenay. Prendre
rendez-vous auprès de M. LIDON au
06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire,
les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil
d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Tél. : M. LIDON au 06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au
06.87.20.83.12.
11. Date limite de
réception des offres :
Toute
remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur.
12. Date d’envoi du
présent avis :
Fourniture et pose d’une rambarde en plexiglass partielle, autour de la patinoire
COMMUNAUTE
DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS CONSULTATION
SANS FORMALITES
1.Objet :
Fourniture
et pose d’une rambarde en plexiglass partielle, autour de la patinoire
2. Type de marché :
3. Décomposition du
marché :
4. Délai de validité
des offres :
5. Délai de réalisation :
6. Critères
d’attribution des offres :
7. Justifications à
produire :
-
Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat
(imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la
déclaration.
-
références
-
certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant
d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
-
mémoire technique
- attestation d'assurance
8. Modalités de
réglement :
9. Précisions
complémentaires :
Le
dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les
offres seront entièrement rédigées en langue française.
10. Renseignements
complémentaires :
Visite sur le site obligatoire au Complexe
Alain Calmat, 16 Avenue de Paris - 41200 Romorantin-Lanthenay. Prendre
rendez-vous auprès de M. LIDON au
06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire,
les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil
d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Tél. : M. LIDON au 06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au
06.87.20.83.12.
11. Date limite de
réception des offres :
Toute
remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur.
12. Date d’envoi du
présent avis :
Rénovation du terrain stabilisé en terrain engazonné du stade Tournefeuille
VILLE DE
ROMORANTIN-LANTHENAY
CONSULTATION
SANS FORMALITES
1.Objet :
Rénovation
du terrain stabilisé en terrain engazonné du stade Tournefeuille
2. Type de marché :
3. Décomposition du
marché :
4. Délai de validité
des offres :
5. Délai de réalisation :
6. Critères
d’attribution des offres :
7. Justifications à
produire :
-
Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat
(imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la
déclaration.
-
références
-
certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant
d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
-
mémoire technique
- attestation d'assurance
8. Modalités de
réglement :
9. Précisions
complémentaires :
Le
dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les
offres seront entièrement rédigées en langue française.
10. Renseignements
complémentaires :
Visite sur le site obligatoire au stade
Tournefeuille – rue de Long Eaton ou parking Etic Etap - 41200 Romorantin-Lanthenay.
Prendre rendez-vous auprès de M. LIDON au
06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire,
les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil
d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Tél. : M. LIDON au 06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au
06.87.20.83.12.
11. Date limite de
réception des offres :
Toute
remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur.
12. Date d’envoi du
présent avis :
mardi 25 avril 2023
Aménagement du quartier des Favignolles – voirie, réseaux et aménagements paysagers
VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
_____
AVIS D'APPEL PUBLIC
A LA CONCURRENCE
_____
APPEL
D'OFFRES OUVERT
1.Objet :
Aménagement du quartier des Favignolles
– voirie, réseaux et aménagements paysagers
2. Type de marché :
3. Décomposition du
marché :
Il
comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles
4. Délai de validité
des offres :
5. Délai de réalisation :
6. Critères
d’attribution des offres :
7. Justifications à
produire :
-
Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat
(imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
-
mémoire technique détaillé dans le règlement de la consultation
-
Renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles,
techniques et financières du candidat,
-
Déclarations et attestations sur l’honneur dûment datées et signées,
notamment pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11
et l'article R. 2143-3 du CCP du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016,
-
Copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
-
Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée
d’attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant,
l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été
effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin et dans
le respect des délais.
-
Certifications de qualifications professionnelles ou tout autre certificat justifiant la
capacité du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
-
NOTI 2 ou attestations et certificats délivrés par les administrations
et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales
et sociales datant de moins de six mois.
Extrait de l’inscription au registre du commerce
et des sociétés (K ou K-bis) ou une carte d’identification justifiant de
l’inscription au registre des métiers, datant de moins de trois (3) mois
- attestations d'assurances
8. Modalités de
réglement :
9. Instance chargée des
procédures de recours :
Tribunal Administratif d’Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans
Tél : 02.38.77.59.00 – Fax :
02.38.53.85.16
Greffe.ta-orleans@juradm.fr http://www.ta-orleans.juradm.fr
10. Service auprès
duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des
recours :
Tribunal Administratif d’Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans
Tél : 02.38.77.59.00 – Fax :
02.38.53.85.16
Greffe.ta-orleans@juradm.fr http://www.ta-orleans.juradm.fr
11. Précisions
complémentaires :
Les
variantes sont autorisées telles que mentionnées dans les pièces
administratives.
Le
dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les
offres seront entièrement rédigées en langue française.
Code CPV : 45211360-0 Marché couvert par l’accord sur les marchés publics.
12. Renseignements
complémentaires :
Pour
obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir
leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur,
dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Cabinet
Arcamzo (maître d’œuvre) : tél au 02.54.74.43.79
ou
Tél. : 02.54.94.41.72 (renseignements administratifs)
13. Date limite de
réception des offres :
Toute
remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur.
14. Date d’envoi du
présent avis :
lundi 3 avril 2023
Collecte et traitement des déchets des services techniques et mise à disposition de bennes
CONSULTATION
SANS FORMALITES
Collecte
et traitement des déchets des services techniques et mise à disposition de bennes
procédure
adaptée.
Accord
cadre à bons de commande dont le maximum est de 200 000 euros ht pour l’ensemble
du marché
3. Délai de validité des offres :
90
jours
4
ans
Prix
(40 %) et valeur technique (60 %)
-
Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat
(imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la
déclaration.
-
références
-
certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant
d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
-
assurance
-
autres documents mentionnés dans le règlement de la consultation
paiement
par mandat administratif
Le
dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
La
proposition de variantes est autorisée.
Les
offres seront entièrement rédigées en langue française.
Pour
obtenir des renseignements complémentaires, les candidats peuvent faire
parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir
adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
tél :
02.54.94.41.28 (M. Barbe)
28/04/2023,
12 h 00
Toute
remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir
adjudicateur.
11. Date d’envoi du
présent avis : 03/04/2023
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