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1.Objet :
Entretien des réseaux d’eaux usées et/ou
d’eaux pluviales
2. Type de marché :
Accord
cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
3. Caractéristiques du marché :
Marché composé d’un lot unique.
4. Délai de validité
des offres :
90
jours
5. Durée du marché :
48 mois
6. Critères
d’attribution des offres :
Prix
(40) |
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Valeur
technique de l’offre (60) |
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- lettre de candidature (imprimé réf. DC 1)
- déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé NOTI2) ou ensemble des attestations des administrations
. SOPAQ et SOSED
. les moyens humains et matériels affectés aux prestations et propres à l’agence ;
. les dispositions envisagées par le candidat pour la sécurité et la protection de la santé des salariés et du public au cours des interventions ;
. les dispositions envisagées par le candidat pour la protection de l’environnement ;
. délai prévisionnel nécessaire pour mobiliser une équipe
. la localisation de l’agence dont dépend la commune
. la liste et la localisation des exutoires des différents types de déchets
. les filières de traitement des différents déchets
. une notice explicitant les prix unitaires et les rendements proposés
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
- attestations d'assurances
La proposition de variantes n’est pas autorisée.
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
Pour obtenir des renseignements complémentaires, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
tél : 06.08.18.70.94 (techniques)
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.