Fourniture de carburants et services par cartes accréditives

 

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 

CONSULTATION SANS FORMALITES

1. Objet :
Fourniture de carburants et services par cartes accréditives
 
2. Type de marché :
procédure adaptée
 
3. Caractéristiques du marché :
Carburants pour le parc de véhicules de la Ville
Cartes de paiements "multiples services et autoroutes" ou système équivalent
La couverture géographique est l’Europe, l'ensemble du territoire français et plus particulièrement le Loir-Et-Cher. Il s’agit d’un accord cadre à bons de commande
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Durée du marché :
12 mois à compter 1^er janvier 2025 et peut être reconduit tacitement pour une période de 12 mois.
 
6. Critères d’attribution des offres

Mentionnés dans le règlement de la consultation

7. Justifications à produire :
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1)
- Déclaration du candidat (imprimé DC2)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Attestation d’assurance
- références professionnelles
- mémoire justificatif destiné à l’appréciation de la valeur technique reprenant notamment les points suivants :
·         indications concernant la carte des stations et des carburants fournis
·         la notice technique relative au fonctionnement des cartes
·          le catalogue tarifaire des services annexes (lavages…)
 
8. Précisions complémentaires 
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : http://www.pro-marchespublics.com/accueil.htm
Les offres seront entièrement rédigées en langue française. Code CPV : 30163100.
 
9. Renseignements
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Renseignements techniques au 02.54.94.70  (M. Gilbert) et administratifs au 02.54.94.41.72
 
10. Date limite de réception des offres
04/11/2024 - 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
11. Date d’envoi du présent avis :
09/10/2024

Achat de denrées alimentaires pour 2025

 

VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY

 

CONSULTATION SANS FORMALITES

 
 
Organisme acheteur :
Mairie de Romorantin-Lanthenay (service des affaires scolaires)
 
Objet du marché :
Achat de denrées alimentaires pour 2025
 
Type de marché :
Accord cadre à bons de commande, passé selon la procédure adaptée
 
Caractéristiques :
Le marché est composé des 8 lots suivants :
Lot 1 : produits laitiers, beurre, oeufs                                  
Lot 2 : épicerie, conserves, desserts, biscuiterie, féculents, boissons, huiles
Lot 3 : surgelés, patisseries, crêmes glacées                                                                     
Lot 4 : viande de boucherie
Lot 5 :  charcuterie                                        
Lot 6 : fruits et légumes
Lot 7 :  volailles                                             
Lot 8 : poissons frais
                                   
Durée du marché : 
12 mois (année 2025)
 
Critères d’attribution :
Mentionnés dans le règlement de la consultation
 
Justifications à produire
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 1)
- déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- références dans le domaine de prestations similaires     
- fiches techniques des produits
- qualité et provenance des produits proposés
- moyens mis en œuvre pour l’exécution de la prestation
 
Précisions complémentaires :
Les variantes sont autorisées.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
Renseignements complémentaires :
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats devront faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : http://www.pro-marchespublics.com/accueil.htm

Tél. : 02.54.94.40.81 (service des affaires scolaires)
 
 Date limite de réception des offres :
31/10/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
Date d'envoi de l'avis à la publication :
08/10/2024

Rénovation complète des sanitaires de la piscine

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS

CONSULTATION SANS FORMALITES

 

1.Objet :
Rénovation complète des sanitaires de la piscine
 
2. Type de marché :
Procédure adaptée
 
3. Décomposition du marché :
Le marché comprend un lot unique 
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Délai de réalisation :
Travaux à exécuter impérativement entre le 20/10/2024 et le 31/12/2024.
 
6. Critères d’attribution des offres :
Prix (40 %) et valeur technique (60 %)
 
7. Justifications à produire :
- Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen  permettant  d’apprécier les capacités et la compétence du candidat 
- mémoire technique
- attestation d'assurance
 
8. Modalités de réglement :
paiement par mandat administratif.
 
9. Précisions complémentaires :
Les variantes sont autorisées.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
10. Renseignements complémentaires :
Visite sur le site obligatoire au Complexe Alain Calmat, 16 Avenue de Paris - 41200 Romorantin-Lanthenay. Prendre rendez-vous auprès de M. LIDON au  06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Tél. : M. LIDON au  06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
 
11. Date limite de réception des offres :
01/10/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
12. Date d’envoi du présent avis :
10/09/2024

Changement des menuiseries de la piscine (côté sud)

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS 

CONSULTATION SANS FORMALITES

 

1.Objet :
Changement des menuiseries de la piscine (côté sud)
 
2. Type de marché :
Procédure adaptée
 
3. Décomposition du marché :
Le marché comprend un lot unique 
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Délai de réalisation :
Travaux à exécuter impérativement entre le 20/10/2024 et le 30/12/2024.
 
6. Critères d’attribution des offres :
Prix (50 %) et valeur technique (50 %)
 
7. Justifications à produire :
- Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen  permettant  d’apprécier les capacités et la compétence du candidat 
- mémoire technique
- attestation d'assurance
 
8. Modalités de réglement :
paiement par mandat administratif.
 
9. Précisions complémentaires :
Les variantes sont autorisées.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
10. Renseignements complémentaires :
Visite sur le site obligatoire au Complexe Alain Calmat, 16 Avenue de Paris - 41200 Romorantin-Lanthenay. Prendre rendez-vous auprès de M. LIDON au  06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Tél. : M. LIDON au  06.07.46.03.99 ou M. JACQUELIN au 06.87.20.83.12.
 
11. Date limite de réception des offres :
01/10/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
12. Date d’envoi du présent avis :
10/09/2024

Traitement des ordures ménagères résiduelles de la C.C.R.M.

 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS (C.C.R.M.)

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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

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 PROCEDURE AVEC NEGOCIATION

1. Objet du marché :
Traitement des ordures ménagères résiduelles de la C.C.R.M.

2. Caractéristiques du marché :
Accord cadre à bons de commande. Procédure négociée passée en application des articles R2161-12 à R2161-23, et du Code de la Commande Publique.
Le marché consiste, pour les 12 communes de la CCRM qui ont transféré leur compétence déchets, en :
·         traitement des ordures ménagères résiduelles par incinération avec valorisation énergétique
·         traitement des ordures ménagères résiduelles par enfouissement 
Le marché est constitué d’un lot unique
 
3. Justifications à produire :
- déclaration de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1)
- déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société au nom de laquelle elle présente une offre
- renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise
- renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise
- renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise
- tout autre document mentionné dans le règlement de la consultation
- mémoire technique détaillé dans le règlement de la consultation
 
4. Critères d’attribution des offres :
Prix : 45 %
Valeur technique : 45 %
Valeur environnementale : 10 %
 
5. Modalités de financement et de règlement :
Paiement par mandat administratif
 
6. Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d’Orléans - 28 rue de la Bretonnerie – 45057 Orléans cedex 1
Tél. : 02 38 77 59 00 - http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr 
 
7. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif d’Orléans - 28 rue de la Bretonnerie – 45057 Orléans cedex 1
Au 02.38.77.59.00
 
8. Durée du marché : 
4 ans
 
9. Délai de validité des offres :
120 jours
 
10. Précisions complémentaires :
Les variantes ne sont pas autorisées.
Codes CPV : 90513000-6 et 90510000-5.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
11. Renseignements complémentaires :
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
 
12. Date limite de réception des candidatures :
01/10/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
13. Date d'envoi de l'avis : 30/08/2024

 

 

Entretien des réseaux d’eaux usées et/ou d’eaux pluviales

                                                  VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY

                                                                            _______

 CONSULTATION SANS FORMALITES

1.Objet :
Entretien des réseaux d’eaux usées et/ou d’eaux pluviales

2. Type de marché :
Accord cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
 
3. Caractéristiques du marché :
Marché composé d’un lot unique.
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Durée du marché :
48 mois
 
6. Critères d’attribution des offres :

Prix (40)
Valeur technique de l’offre (60)

7. Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 1)
- déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé NOTI2) ou ensemble des attestations des administrations
- références
- Mémoire technique détaillant :
. SOPAQ et SOSED
. les moyens humains et matériels affectés aux prestations et propres à l’agence ;
. les dispositions envisagées par le candidat pour la sécurité et la protection de la santé des salariés et du public au cours des interventions ;
. les dispositions envisagées par le candidat pour la protection de l’environnement ;
. délai prévisionnel nécessaire pour mobiliser une équipe
. la localisation de l’agence dont dépend la commune
. la liste et la localisation des exutoires des différents types de déchets
. les filières de traitement des différents déchets
. une notice explicitant les prix unitaires et les rendements proposés
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen  permettant  d’apprécier les capacités et la compétence du candidat             
- attestations d'assurances
 
8. Précisions complémentaires :
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
La proposition de variantes n’est pas autorisée.
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
9. Renseignements :
Pour obtenir des renseignements complémentaires, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
tél : 06.08.18.70.94 (techniques)
 
10. Date limite de réception des offres :
26/09/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
11. Date d’envoi du présent avis : 06/09/2024

Achat de véhicules

  

VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY

________

CONSULTATION SANS FORMALITES

 

1. Objet :
Achat de véhicules
 
2. Type de marché :
procédure adaptée
 
3. Caractéristiques du marché :
Le marché est composé des 3 lots suivants :
Lot 1 : 1 véhicule VL (citadine)
Lot 2 : 1 camionnette fourgon 2,5 m³ / 3 m³
Lot 3 : 1 Véhicule VL cabine approfondie et 5 places
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Délai de livraison :
2 mois à compter de la notification du marché.
 
6. Critères d’attribution des offres

Mentionnés dans le règlement de la consultation

7. Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 1)
- déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires
- références
- fiches techniques des matériels
- note technique
- devis détaillés
 
8. Précisions complémentaires :
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
9. Renseignements :
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Renseignements techniques au 02.54.94.41.73 et administratifs au 02.54.94.41.72
 
10. Date limite de réception des offres :
06/09/2024 - 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
11. Date d’envoi du présent avis :
05/08/2024
 

Transports scolaires (année scolaire 2024/2025) – Ecoles publiques maternelles et primaires

                                                 VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY

                                                                      _____________

CONSULTATION SANS FORMALITES

 1.Objet :
Transports scolaires (année scolaire 2024/2025) – Ecoles publiques maternelles et primaires
 
2. Type de marché :
Accord cadre à bons de commande. Marché passé en procédure adaptée
 
3. Décomposition du marché :
-       Lot 1 : ramassages scolaires journaliers
-       Lot 2 : location de cars avec chauffeur pour des sorties ponctuelles
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Délai de réalisation :
Année scolaire 2024-2025
 
6. Critères d’attribution des offres :
Prix (40 %) et valeur technique (60 %)
 
7. Justifications à produire :
Les candidats auront à produire un dossier comprenant les pièces suivantes datées et signées :
- Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- état annuel des certificats administratifs (imprimé NOTI2) ou ensemble des attestations administratives et sociales fournies par les différentes administrations
- renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
- références et/ou qualifications pour des services de même nature et de même importance.
- attestation d’assurance
- moyens humains et matériels du centre d’exploitation
- coordonnées du responsable d’exploitation
- habilitation à exercer l’activité professionnelle de transport, licence de transport
- liste des véhicules disponibles sur le centre et liste des véhicules affectés au service
- fiches techniques et date d’immatriculation des véhicules affectés au service
- devis descriptif sous détaillant l’offre forfaitaire par circuit
- kilométrage quotidien des transports contractuels
 
8. Modalités de réglement :
paiement par mandat administratif.
 
9. Précisions complémentaires :
Les variantes sont autorisées.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
10. Renseignements complémentaires :
tél : 02.54.94.41.28 ou 06.34.96.91.86 (M. Barbe)
 
11. Date limite de réception des offres :
17/06/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
12. Date d’envoi du présent avis : 22/05/2024

Réhabilitation de la passerelle quai Vallois

 VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY

CONSULTATION SANS FORMALITES

  ________

 
1.Objet :
Réhabilitation de la passerelle quai Vallois
 
2. Type de marché :
Procédure adaptée
 
3. Décomposition du marché :
Le marché comprend un lot unique
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Délai de réalisation :
La durée des travaux est de 15 jours
 
6. Critères d’attribution des offres :
Prix (40 %) et valeur technique (60 %) sur la base du mémoire technique
 
7. Justifications à produire :
- Lettre de candidature (imprimé DC1)
- La Déclaration du candidat (imprimé DC2) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen  permettant  d’apprécier les capacités et la compétence du candidat 
- mémoire technique
- attestations d'assurances
 
8. Modalités de réglement :
paiement par mandat administratif.
 
9. Précisions complémentaires :
Visite du site obligatoire
Les variantes sont autorisées.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
10. Renseignements complémentaires :
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Tél : 06.08.18.70.94 (renseignements techniques)
 
11. Date limite de réception des offres :
25/04/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
12. Date d’envoi du présent avis :
04/04/2024

Écuries Arcadie / Travaux suite à sinistre incendie

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS

 

CONSULTATION SANS FORMALITES

 

 1.Objet :
Écuries Arcadie / Travaux suite à sinistre incendie
 
2. Type de marché :
Procédure adaptée
 
3. Décomposition du marché :
Le marché comprend 4 lots :
Lot       01        Maçonnerie
Lot       02        Charpente bois
Lot       03        Couverture
Lot       04        Second œuvre
 
4. Délai de validité des offres :
90 jours
 
5. Délai de réalisation :
8 mois.
 
6. Critères d’attribution des offres :
Prix (40) et valeur technique (60)
 
7. Justifications à produire :
Mentionnées dans le règlement de la consultation
 
8. Modalités de règlement :
paiement par mandat administratif.
 
9. Précisions complémentaires :
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plateforme du pouvoir adjudicateur suivante : https://www.pro-marchespublics.com
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
 
10. Renseignements complémentaires :
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir leur demande par l’intermédiaire du profil d’acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l’adresse URL est la suivante : https://www.pro-marchespublics.com
 
11. Date limite de réception des offres :
15/03/2024, 12 h 00
Toute remise de pli devra obligatoirement être déposée sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
 
12. Date d’envoi du présent avis :
16/02/2024