VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
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CONSULTATION SANS FORMALITES
1. Objet
Aménagement d’allées dans deux cimetières
2. Type de marché
Marché passé selon la procédure adaptée
3. Caractéristiques du marché :
- Réalisation de pluvial dans les allées
- Réalisation d’allées en dallage béton
4. Délai de validité des offres
90 jours
5. Délai de réalisation
Marché passé pour une durée de deux mois
6. Critères d’attribution des offres
prix : 40 %
valeur technique : 60 %
7. Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations des administrations
Les imprimés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
- attestations d'assurances
8. Précisions complémentaires
Un dossier de consultation sera remis aux entreprises uniquement contre une demande écrite, envoyée par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr ou par télécopie au 02.54.76.90.16
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
9. Renseignements
02.54.94.41.79 (techniques)
10. Date limite de réception des offres
16/04/2009, 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANT-LANTHENAY cédex ; Préciser sur l’enveloppe « Aménagement d’allées dans deux cimetières– Ne pas ouvrir »
11. Date d’envoi du présent avis : 31/03/2009
mardi 31 mars 2009
vendredi 27 mars 2009
Achat de matériaux et fournitures (service "bâtiment")
CONSULTATION SANS FORMALITES
1. Objet
Achat de matériaux et fournitures pour les travaux neufs réalisés par le service « bâtiment » des ateliers municipaux
2. Type de marché
Marché passé selon la procédure adaptée
3. Descriptif du marché :
Des commandes seront passées par le service « bâtiment » dans les domaines suivants :
- Peinture
. Peinture acrylique de ravalement extérieur
. Peinture acrylique intérieure (murs et placards)
. Peinture acrylique boiseries (intérieures et extérieures)
. Peinture antirouille
. Toile de verre et colle acrylique
. Lasure extérieure
- Bois : brut et mélaminés
- Isolation phonique
. Dalles plafonds 60 x 60 acoustiques et supports
. Panneaux muraux accoustiques
- Revêtements de sols : sols pvc
- Matériel électrique
4. Délai de validité des offres
90 jours
5. Critères d’attribution des offres
prix : 40 %
valeur technique (délais de livraison, qualité des fournitures, assistance technique…) : 60 %
6. Modalités de réglement
paiement par mandat administratif et délais conformes au code des marchés publics.
7. Précisions complémentaires
Les entreprises souhaitant avoir connaissance du descriptif quantitatif prendront contact avec M. Legrand au 02.54.94.41.66
8. Date d’envoi du présent avis : 27/03/2009
1. Objet
Achat de matériaux et fournitures pour les travaux neufs réalisés par le service « bâtiment » des ateliers municipaux
2. Type de marché
Marché passé selon la procédure adaptée
3. Descriptif du marché :
Des commandes seront passées par le service « bâtiment » dans les domaines suivants :
- Peinture
. Peinture acrylique de ravalement extérieur
. Peinture acrylique intérieure (murs et placards)
. Peinture acrylique boiseries (intérieures et extérieures)
. Peinture antirouille
. Toile de verre et colle acrylique
. Lasure extérieure
- Bois : brut et mélaminés
- Isolation phonique
. Dalles plafonds 60 x 60 acoustiques et supports
. Panneaux muraux accoustiques
- Revêtements de sols : sols pvc
- Matériel électrique
4. Délai de validité des offres
90 jours
5. Critères d’attribution des offres
prix : 40 %
valeur technique (délais de livraison, qualité des fournitures, assistance technique…) : 60 %
6. Modalités de réglement
paiement par mandat administratif et délais conformes au code des marchés publics.
7. Précisions complémentaires
Les entreprises souhaitant avoir connaissance du descriptif quantitatif prendront contact avec M. Legrand au 02.54.94.41.66
8. Date d’envoi du présent avis : 27/03/2009
Travaux de défense incendie
CONSULTATION SANS FORMALITES
1. Objet
Travaux de défense incendie
2. Type de marché
Marché passé selon la procédure adaptée
3. Descriptif du marché :
Fourniture et pose de conduites pvc de diamètre 160 mm, sur 425 ml et pose d’un pôteau d’incendie
4. Délai de validité des offres
90 jours
5. Délai de réalisation
Marché passé pour une durée d’un mois
6. Critères d’attribution des offres
prix : 40 %
valeur technique : 60 %
7. Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations des administrations
- Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager. (certificats de capacité ou équivalent, certificat de qualification professionnelle de l’année en cours, moyens humains et matériels, références de l'entreprise pour le même type de prestation, etc…)
- attestations d'assurances
8. Modalités de réglement
paiement par mandat administratif et délais conformes au code des marchés publics.
9. Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d’Orléans
10. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours
mairie de Romorantin-Lanthenay (au 02.54.94.41.72)
11. Précisions complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera remis aux entreprises uniquement contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie ou envoyée par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
12. Renseignements
02.54.94.41.79 (techniques)
11. Date limite de réception des offres
15/04/2009, 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANT-LANTHENAY cédex ; Préciser sur l’enveloppe « Défense incendie– Ne pas ouvrir »
12. Date d’envoi du présent avis : 27/03/2009
1. Objet
Travaux de défense incendie
2. Type de marché
Marché passé selon la procédure adaptée
3. Descriptif du marché :
Fourniture et pose de conduites pvc de diamètre 160 mm, sur 425 ml et pose d’un pôteau d’incendie
4. Délai de validité des offres
90 jours
5. Délai de réalisation
Marché passé pour une durée d’un mois
6. Critères d’attribution des offres
prix : 40 %
valeur technique : 60 %
7. Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations des administrations
- Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager. (certificats de capacité ou équivalent, certificat de qualification professionnelle de l’année en cours, moyens humains et matériels, références de l'entreprise pour le même type de prestation, etc…)
- attestations d'assurances
8. Modalités de réglement
paiement par mandat administratif et délais conformes au code des marchés publics.
9. Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d’Orléans
10. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours
mairie de Romorantin-Lanthenay (au 02.54.94.41.72)
11. Précisions complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera remis aux entreprises uniquement contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie ou envoyée par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Les offres seront entièrement rédigées en langue française.
12. Renseignements
02.54.94.41.79 (techniques)
11. Date limite de réception des offres
15/04/2009, 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANT-LANTHENAY cédex ; Préciser sur l’enveloppe « Défense incendie– Ne pas ouvrir »
12. Date d’envoi du présent avis : 27/03/2009
jeudi 19 mars 2009
Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la rénovation du hall d'accueil de l'Espace François 1er
CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la rénovation du hall d’accueil de l’Espace François 1er.
Type de marché : Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
Délai de validité des offres : 90 jours
Délai de réalisation : 1 mois et demi par phase d’études
Justifications à produire et critères d’attribution :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- état annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou attestations individuelles des administrations
- Notice technique présentant la méthodologie d’étude et les qualifications du candidat
- attestation d'assurance
- références dans le domaine de prestations similaires
Les imprimés peuvent être téléchargés sur le site http://www.minefe.gouv.fr/
Critères d’attribution des offres : prix (50 %) et valeur technique sur la base de la note technique (50 %)
Modalités de règlement : paiement par mandat administratif et délais conformes au code des marchés publics.
Précisions complémentaires : Un dossier de consultation est à la disposition des candidats sur demande écrite transmise par mail (marches.publics@romorantin.fr) ou envoyée par fax au 02.54.76.90.16.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française.
Renseignements : 02.54.94.41.70 (techniques : M. Febvay) et 02.54.94.41.72 (administratifs)
Date limite de réception des offres : 08/04/2009, 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANTIN-LANTHENAY cédex ; Préciser sur l’enveloppe « AMO – hall Espace François 1er – Ne pas ouvrir »
Date d’envoi du présent avis : 19/03/2009
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Objet : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la rénovation du hall d’accueil de l’Espace François 1er.
Type de marché : Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
Délai de validité des offres : 90 jours
Délai de réalisation : 1 mois et demi par phase d’études
Justifications à produire et critères d’attribution :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- état annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou attestations individuelles des administrations
- Notice technique présentant la méthodologie d’étude et les qualifications du candidat
- attestation d'assurance
- références dans le domaine de prestations similaires
Les imprimés peuvent être téléchargés sur le site http://www.minefe.gouv.fr/
Critères d’attribution des offres : prix (50 %) et valeur technique sur la base de la note technique (50 %)
Modalités de règlement : paiement par mandat administratif et délais conformes au code des marchés publics.
Précisions complémentaires : Un dossier de consultation est à la disposition des candidats sur demande écrite transmise par mail (marches.publics@romorantin.fr) ou envoyée par fax au 02.54.76.90.16.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française.
Renseignements : 02.54.94.41.70 (techniques : M. Febvay) et 02.54.94.41.72 (administratifs)
Date limite de réception des offres : 08/04/2009, 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANTIN-LANTHENAY cédex ; Préciser sur l’enveloppe « AMO – hall Espace François 1er – Ne pas ouvrir »
Date d’envoi du présent avis : 19/03/2009
jeudi 12 mars 2009
Installation d’un éclairage au stade Ladoumègue
VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
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CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet du marché : Installation d’un éclairage au stade Ladoumègue
Descriptif du marché :
Installation d’un éclairage sur le terrain d’entraînement n° 4 du stade Jules Ladoumègue, après étude d’éclairement, en fonction des normes établies par la Fédération française de football.
Cet éclairage devra être adapté pour recevoir des compétitions de niveau E4 avec un éclairage moyen à maintenir de 200 lux, un facteur d’uniformité de 0,7 et un rapport mini/maxi de 0,5.
L’implantation de 4 mâts portant chacun 4 projecteurs sera exigée.
Prévoir la pose d’une armoire d’alimentation et tous les travaux de terrassement et de raccordements nécessaires en fonction des réseaux déjà existants.
Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations individuelles administratives et sociales
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
- attestations d'assurances
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr ; en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés.
Critères d’attribution des offres : valeur technique (60 %) et prix (40 %)
Délai d'exécution : travaux à exécuter impérativement entre le 2 juin et le 13 juillet 2009
Délai de validité des offres : 90 jours
Renseignements divers :
Marché passé en procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
Les dossiers seront remis aux entreprises contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie, envoyée par fax au 02.54.76.90.16 ou transmise par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Renseignements techniques complémentaires au service des sports : 02.54.94.41.53
Date limite de réception des offres : 09/04/2009 , 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANTIN-LANTHENAY cédex
Mentionner sur l’enveloppe : « Ne pas ouvrir – éclairage au stade Ladoumègue»
Date d'envoi de l'avis : 12 mars 2009
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CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet du marché : Installation d’un éclairage au stade Ladoumègue
Descriptif du marché :
Installation d’un éclairage sur le terrain d’entraînement n° 4 du stade Jules Ladoumègue, après étude d’éclairement, en fonction des normes établies par la Fédération française de football.
Cet éclairage devra être adapté pour recevoir des compétitions de niveau E4 avec un éclairage moyen à maintenir de 200 lux, un facteur d’uniformité de 0,7 et un rapport mini/maxi de 0,5.
L’implantation de 4 mâts portant chacun 4 projecteurs sera exigée.
Prévoir la pose d’une armoire d’alimentation et tous les travaux de terrassement et de raccordements nécessaires en fonction des réseaux déjà existants.
Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations individuelles administratives et sociales
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
- attestations d'assurances
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr ; en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés.
Critères d’attribution des offres : valeur technique (60 %) et prix (40 %)
Délai d'exécution : travaux à exécuter impérativement entre le 2 juin et le 13 juillet 2009
Délai de validité des offres : 90 jours
Renseignements divers :
Marché passé en procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
Les dossiers seront remis aux entreprises contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie, envoyée par fax au 02.54.76.90.16 ou transmise par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Renseignements techniques complémentaires au service des sports : 02.54.94.41.53
Date limite de réception des offres : 09/04/2009 , 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANTIN-LANTHENAY cédex
Mentionner sur l’enveloppe : « Ne pas ouvrir – éclairage au stade Ladoumègue»
Date d'envoi de l'avis : 12 mars 2009
Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation du complexe Alain Calmat
VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
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CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de la piscine du complexe Alain Calmat.
Type de procédure : Marché de maîtrise d’œuvre passé en procédure adaptée
Descriptif : La maîtrise d’œuvre portera sur la réfection des baies vitrées et autres travaux d’isolation, d’extraction et de ventilation de l’équipement.
Critères d’attribution des offres : valeur technique (60 %) et prix (40 %)
Montant prévisionnel des travaux : 330 000 euros H.T.
Pièces à produire :
- Lettre de candidature (imprimé DC 4) et habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Déclaration du candidat (formulaire DC 5)
- Etat annuel des certificats reçus (formulaire DC 7) ou ensemble des attestations individuelles administratives et sociales
- Dossier présentant les compétences, les références et les moyens du candidat
- Attestation d'assurance
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr ; en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés.
Réalisation des travaux : entre le 4 janvier et le 28 février 2010.
Renseignements :
Les dossiers seront remis aux candidats contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie, envoyée par fax au 02.54.76.90.16 ou transmise par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Renseignements techniques complémentaires au service des sports : 02.54.94.41.53
Date limite de réception des candidatures : 09/04/2009 , 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANTIN-LANTHENAY cédex
Mentionner sur l’enveloppe : « Ne pas ouvrir – M.O. pour la rénovation de la piscine A. Calmat »
Les candidatures doivent être rédigées en langue française.
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2009
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CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de la piscine du complexe Alain Calmat.
Type de procédure : Marché de maîtrise d’œuvre passé en procédure adaptée
Descriptif : La maîtrise d’œuvre portera sur la réfection des baies vitrées et autres travaux d’isolation, d’extraction et de ventilation de l’équipement.
Critères d’attribution des offres : valeur technique (60 %) et prix (40 %)
Montant prévisionnel des travaux : 330 000 euros H.T.
Pièces à produire :
- Lettre de candidature (imprimé DC 4) et habilitation du mandataire par ses cotraitants
- Déclaration du candidat (formulaire DC 5)
- Etat annuel des certificats reçus (formulaire DC 7) ou ensemble des attestations individuelles administratives et sociales
- Dossier présentant les compétences, les références et les moyens du candidat
- Attestation d'assurance
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr ; en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés.
Réalisation des travaux : entre le 4 janvier et le 28 février 2010.
Renseignements :
Les dossiers seront remis aux candidats contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie, envoyée par fax au 02.54.76.90.16 ou transmise par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Renseignements techniques complémentaires au service des sports : 02.54.94.41.53
Date limite de réception des candidatures : 09/04/2009 , 16 h 30 à l'adresse suivante : Mairie – marchés publics - B.P. 147 - 41206 ROMORANTIN-LANTHENAY cédex
Mentionner sur l’enveloppe : « Ne pas ouvrir – M.O. pour la rénovation de la piscine A. Calmat »
Les candidatures doivent être rédigées en langue française.
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2009
vendredi 6 mars 2009
Collecte des déchets ménagers en porte à porte ; tri et traitement d'élimination de certains déchets
VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
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APPEL D'OFFRES OUVERT
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1. Objet du marché :
Collecte des déchets ménagers en porte à porte ; tri et traitement d'élimination de certains déchets
2. Caractéristiques du marché :
marché à bons de commande dans les limites suivantes : montant minimum annuel 345 000 euros ht et montant maximum annuel 1 035 000 euros ht
3. Justifications à produire :
- déclaration de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- état annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations individuelles administratives et sociales
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr
- attestations d'assurance en cours de validité
- plan d'assurance qualité
- notice technique détaillée sur les moyens humains et matériels
- état du parc automobile affecté d'une manière permanente au centre d'exploitation en charge de la réalisation du marché
- définition des matériels et installations dont disposera son centre de tri ; agrément et autorisations d'exploitation réglementaires
- moyens dont le candidat dispose pour traiter les déchets verts par compostage, les encombrants et les DASRI.
- notice technique détaillée du système de suivi GPS proposé
- notice présentant l'organisation proposée pour les différentes collectes
4. Critères d’attribution des offres :
critères mentionnés dans le règlement de la consultation
5. Modalités de financement et de règlement :
Financement par ressources propres, dont taxe des ordures ménagères et soutien financier des éco-organismes.
Délai de paiement conforme au code des marchés publics : actuellement 40 jours.
6. Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d’Orléans - 28 rue de la Bretonnerie – 45057 Orléans cedex 1
7. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif d’Orléans - 28 rue de la Bretonnerie – 45057 Orléans cedex 1
Au 02.38.77.59.00
8. Délai maximum d'exécution :
48 mois
9. Délai de validité des offres :
120 jours
10. Renseignements divers :
les demandes et offres seront entièrement rédigées en langue française.
Les dossiers seront remis aux entreprises uniquement contre une demande écrite transmise par fax au 02.54.76.90.16, par courrier ou par mail à l'adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
La transmission des offres est possible par voie électronique sur le site www.marchespublics.net sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques.
Code CPV : 90511200-4. Marché couvert par l’accord sur les marchés publics.
Des variantes pourront être prises en compte ; le marché ne comporte pas d’options
11. Dépôt des dossiers :
Mairie (marchés publics) – BP 147 – 41206 Romorantin-Lanthenay cédex
12. Date limite de remise des offres :
20 avril 2009, 16 heures 30
13. Renseignements :
techniques au 02.54.94.41.81 (M. Febvay) et administratifs au 02.54.94.41.72
14. Date d'envoi de l'avis :
06 mars 2009
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
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APPEL D'OFFRES OUVERT
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1. Objet du marché :
Collecte des déchets ménagers en porte à porte ; tri et traitement d'élimination de certains déchets
2. Caractéristiques du marché :
marché à bons de commande dans les limites suivantes : montant minimum annuel 345 000 euros ht et montant maximum annuel 1 035 000 euros ht
3. Justifications à produire :
- déclaration de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- état annuel des certificats administratifs (imprimé DC7) ou ensemble des attestations individuelles administratives et sociales
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr
- attestations d'assurance en cours de validité
- plan d'assurance qualité
- notice technique détaillée sur les moyens humains et matériels
- état du parc automobile affecté d'une manière permanente au centre d'exploitation en charge de la réalisation du marché
- définition des matériels et installations dont disposera son centre de tri ; agrément et autorisations d'exploitation réglementaires
- moyens dont le candidat dispose pour traiter les déchets verts par compostage, les encombrants et les DASRI.
- notice technique détaillée du système de suivi GPS proposé
- notice présentant l'organisation proposée pour les différentes collectes
4. Critères d’attribution des offres :
critères mentionnés dans le règlement de la consultation
5. Modalités de financement et de règlement :
Financement par ressources propres, dont taxe des ordures ménagères et soutien financier des éco-organismes.
Délai de paiement conforme au code des marchés publics : actuellement 40 jours.
6. Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d’Orléans - 28 rue de la Bretonnerie – 45057 Orléans cedex 1
7. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif d’Orléans - 28 rue de la Bretonnerie – 45057 Orléans cedex 1
Au 02.38.77.59.00
8. Délai maximum d'exécution :
48 mois
9. Délai de validité des offres :
120 jours
10. Renseignements divers :
les demandes et offres seront entièrement rédigées en langue française.
Les dossiers seront remis aux entreprises uniquement contre une demande écrite transmise par fax au 02.54.76.90.16, par courrier ou par mail à l'adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
La transmission des offres est possible par voie électronique sur le site www.marchespublics.net sous réserve de satisfaire aux pré-requis techniques.
Code CPV : 90511200-4. Marché couvert par l’accord sur les marchés publics.
Des variantes pourront être prises en compte ; le marché ne comporte pas d’options
11. Dépôt des dossiers :
Mairie (marchés publics) – BP 147 – 41206 Romorantin-Lanthenay cédex
12. Date limite de remise des offres :
20 avril 2009, 16 heures 30
13. Renseignements :
techniques au 02.54.94.41.81 (M. Febvay) et administratifs au 02.54.94.41.72
14. Date d'envoi de l'avis :
06 mars 2009
Adduction d'eau potable - 2009
VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
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CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet du marché : Adduction d’eau potable – programme 2009
Caractéristiques du marché :
- Fourniture et pose de tranchée ouverte de diamètre 150, en fonte : 975 ml
- Fourniture et pose de tranchée ouverte de diamètres 63/110/125/160, en pvc : 1 052 ml
Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7)
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
- attestations d'assurances
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr ; en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés.
Critères d’attribution des offres : critères mentionnés dans le dossier de consultation
Délai d'exécution : 8 mois
Délai de validité des offres : 90 jours
Renseignements divers :
Marché passé en procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
Les dossiers seront remis aux entreprises contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie, envoyée par fax au 02.54.76.90.16 ou transmise par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Dépôt des dossiers : Mairie (marchés publics) – BP 147 – 41206 Romorantin-Lanthenay cédex
Renseignements : Techniques : 02.54.94.41.79 et administratifs : 02.54.94.41.72
Date limite de remise des offres : 27 mars 2009, 16 heures.
Date d'envoi de l'avis : 06 mars 2009
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CONSULTATION SANS FORMALITES
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Objet du marché : Adduction d’eau potable – programme 2009
Caractéristiques du marché :
- Fourniture et pose de tranchée ouverte de diamètre 150, en fonte : 975 ml
- Fourniture et pose de tranchée ouverte de diamètres 63/110/125/160, en pvc : 1 052 ml
Justifications à produire :
- lettre de candidature (imprimé réf. DC 4)
- déclaration du candidat (imprimé DC5) accompagnée des documents complémentaires visés dans la déclaration.
- Etat annuel des certificats administratifs (imprimé DC7)
- références
- certificat de qualification professionnelle ou tout autre moyen permettant d’apprécier les capacités et la compétence du candidat
- attestations d'assurances
Les imprimés mentionnés peuvent être téléchargés sur le site www.minefe.gouv.fr ; en cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés.
Critères d’attribution des offres : critères mentionnés dans le dossier de consultation
Délai d'exécution : 8 mois
Délai de validité des offres : 90 jours
Renseignements divers :
Marché passé en procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
Les dossiers seront remis aux entreprises contre une demande écrite, postée à l’adresse de la mairie, envoyée par fax au 02.54.76.90.16 ou transmise par mail à l’adresse suivante : marches.publics@romorantin.fr
Dépôt des dossiers : Mairie (marchés publics) – BP 147 – 41206 Romorantin-Lanthenay cédex
Renseignements : Techniques : 02.54.94.41.79 et administratifs : 02.54.94.41.72
Date limite de remise des offres : 27 mars 2009, 16 heures.
Date d'envoi de l'avis : 06 mars 2009
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